Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles
/
IOTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IOTA
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1670726
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/06/2011

Présentation de la marque IOTA

Déposée le 3 juin 1991 par ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles, domicilié(e) 183, Avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IOTA est expirée depuis le 3 juin 2011.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : PILPALINA , CREMA DE NORE


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles - 183, Avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France


RAVINA SA - Array - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2198210 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.